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Compte rendu du conseil municipal du 07/06/2017

SEANCE ORDINAIRE DU 7 juin 2017
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Présents : Didier Chassain, Yves Olagnon, Guy Alcaïne, Séverine Boudieu, Jean Douce, Brigitte Fayet, Jean Roux,
Absents : Alain Olagnon, Hervé Poix et Sophie Vidal

La séance est ouverte sous la présidence de Mr Didier Chassain, Maire.

A DEBATTRE

ECOLE : Monsieur le Maire donne le compte rendu des réunions de chantier qui ont eu lieu le 16, le 23, le 30/05 et le 07/06.
Il faut trouver 7 à 8 tuiles pour boucher le trou dans la toiture du préau, une fois la cheminée enlevée. Jean Roux pense en avoir et les fournira.
Il faut aussi vider la cuve à fioul (Anthony s’en chargera) et tomber le mur derrière l’école. L’entreprise Lisa, retenue, le fera, aidée des employés communaux.
La modification du portail proposée a été approuvée par le bureau d’étude : il y aura donc un portail à 2 battants mécaniques et un portillon à commande électrique.
L’installation électrique permettra la pose de tableaux numériques dans chaque classe.
L’entreprise Parra a commencé l’extension et le maçon devrait suivre.

CONSEIL D’ECOLE : il aura lieu le Lundi 26 Juin. La commune est saisie d’une demande d’un parent désirant la gratuité de la garderie de 16h à 16h20 pour tous.
Mr le Maire rappelle que le Conseil l’a précédemment mise gratuite de 16h à 16h20 uniquement pour les élèves qui ont un frère ou une sœur à Beaumont, ce qui permet aux parents de venir chercher les deux à 16h20 à l’école de Mons.
Après délibération, le Conseil refuse cette demande.


VOIRIE : L’entreprise Lisa doit intervenir pour poser une buse plus grosse pour les eaux pluviales sur le chemin menant à la propriété de Mme Lecomte. Yves Olagnon se charge de relancer Frédéric LISA, et aussi de lui rappeler les curages de fossés prévus qu’il doit effectuer.

TAP : Mr le maire fait le bilan de l’année scolaire écoulée. Il s’est fait du très bon travail tant par les bénévoles que par les professionnels, les parents et les enfants sont très satisfaits. Mr le Maire remercie et félicite très sincèrement Séverine Boudieu qui pour Mons a organisé les TAP. Il présente le bilan financier : nous avons perçus 4 770 € de l’Etat, les dépenses en prestations diverses et achats de fournitures se sont élevés à 3 800 €.
Après délibération, vu les incertitudes concernant le retour à la semaine de 4 jours et la poursuite de l’aide de l’Etat, le conseil décide, si les choses restent en l’état, de reconduire les TAP et de proratiser leur coût avec la commune de Beaumont-les-Randan, au nombre d’élèves de chaque commune. Une convention sera établie avec Beaumont.
Si toutefois, l’Etat diminuait ou arrêtait son aide financière, la pratique des TAP sera à rediscuter.
De plus, le Conseil décide de remercier tous les bénévoles en les invitant à un repas au restaurant « Le Puy-de-Randan » le 07/07/2017, payé par les deux communes du RPI.

ELECTIONS LEGISLATIVES du 18 juin 2017 : un planning est établi pour les deux tours de scrutin : il sera transmis par mail à chaque conseiller, les scrutateurs seront prévenus par convocation. Les conseillers et les scrutateurs sont invités à déjeuner par le Maire et les deux adjoints au restaurant « L’Alambic » les deux dimanches à midi.

BUDGET 2017  : DECISION MODIFICATIVE : après en avoir délibéré, le conseil décide de transférer la somme de 33 625.10 € concernant les études du projet école, du compte 2031 au compte 2313 (opération 104) et celle de 2 080.73 € concernant l’étude accessibilité du compte 2031 au compte 2313 (opération 106) chapitre 041, afin de pouvoir prétendre au FCTVA en 2018 sur l’exercice 2017.

CONSEL COMMUNAUTAIRE du 27/06 à MONS : en fin de réunion, la commune offrira un apéritif dinatoire : le Conseil décide de commander des mignardises à Mme Hilt, des pizzas et quiches chez Mr Duzellier et 2 cubis de 5 litres de rouge, saucisson et pâté croûte, pain, à Intermarché.
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INFORMATIONS

DOTATIONS 2017 : Mr le Maire présente le tableau suivant

dotation

COMPTE RENDU PECHE du 06/06  : Monsieur le Maire donne le compte rendu de cette réunion qui concernait la remise en eau du bief sur le Buron, en présence de Mr Bruno le Chevillier représentant l’Agence Française pour la Bio-diversité (AFB), de Mrs Marcel Sersiron, Serge Pélissier et Alain Bonhomme de la Gaule Monsoise, de Mr Jean Douce et Mr Bernard Périssel, propriétaires riverains. Tous sont d’accord sur le fait que les deux aspects intéressants de cette volonté de refaire couler l’eau dans le bief sont la sauvegarde du patrimoine et l’intérêt piscicole avec la reconstitution de frayère et/ou le lâcher d’alevins dans le bief. L’affaire est compliquée, Mr Pont de la DDT étant absent et c’est un interlocuteur de poids. Il sera recontacté pour une visite sur le terrain.
Il faut aussi se renseigner sur l’ancien droit d’eau qu’avait la scierie. La réunion s’est poursuivie par une visite sur le terrain.

LIVRE SUR L’ECOLE DE MONS ET LIVRE DE MR BERNARD PERISSEL : Monsieur le maire informe le conseil des ventes de ces deux livres

livre

MARIAGE BOUCHERET-GAY du 17/06/2017 : Michelle remplacera Ariel comme secrétaire.
SDIS : sur demande du SDIS, nous avons recensé tous les points d’eau de la commune (bouches à incendie, étangs, piscines) et établi ainsi un arrêté de service public de DECI (Défense Extérieure Contre l’Incendie).

JURES d’ASSISES : le tirage au sort aura lieu le jeudi 8 juin à la mairie de St Priest : Michelle Raye représentera la commune.

EMPLOYES COMMUNAUX : l’arrêt de travail de Fabrice DA COSTA est prolongé jusqu’au 16/06/2017.



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